COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS (C.C.L.), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3400099
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2025
Présentation de la marque C.C.L.
Déposée le 16 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS (C.C.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS (C.C.L domicilié(e) Zone Industrielle, rue du Buisson du Roi - 60881 - LE MEUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 815 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMRANI Avocats, M. LAMRANI Nordine domicilié(e) 17 rue Fournier Sarlovèze - 60200 - COMPIEGNE - France.
La marque C.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS (C.C.L.), Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, rue du Buisson du Roi - 60881 - LE MEUX Cedex - France - SIREN 398815332
LAMRANI Avocats, M. LAMRANI Nordine - 17 rue Fournier Sarlovèze - 60200 - COMPIEGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603378 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctives ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semence). Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, décaper et abraser ; savons. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustible (y compris les essences pour moteurs). Produits pharmaceutiques, vétérinaire ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, germicides, fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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